Brochure Decoov Italie 2020
Conditions particulières de vente ARTICLE 1 - PRIX Les prix indiqués dans cette brochure ont été établis sur les informations connues au 18/12/2019. Ils ne sont pas contractuels, sont indicatifs et peuvent être modifiés; une erreur typographique étant toujours possible, le prix et les dates de nos voyages seront confirmés par votre agence de voyages lors de l’inscription. Certaines dispositions des présentes ne s’appliquent pas aux ventes spécifiques ou spéciales ou promotionnelles ou privées. Les dispositions spécifiques sont communiquées au client à la réservation Les prix comprennent : Nos prix sont exprimés en euros et sont calculés de manière forfaitaire incluant un ensemble de prestations décrites dans les programmes. Les prix peuvent varier en fonction des dates et du nombre de participants annoncés. La durée du voyage tient compte du nombre total de jours du voyage; elle commence à l’heure de convocation à l’aéroportdedépartenFranceetsetermineàl’heured’arrivée en France le dernier jour. Ils sont basés sur un certain nombre de nuits et ne correspondent pas nécessairement à un nombre déterminé de journées entières. Si en raison des horaires imposés par les compagnies aériennes la première et la dernière nuit se trouvent écourtées par une arrivée tardive ou un départ matinal, aucun remboursement ne pourrait avoir lieu. Nos prix sont calculés sur des données monétaires et économiques connues au 18/12/2019 soit base baril pétrole à 59 USD. ARTICLE 2 - ACOMPTE ET PAIEMENT DU SOLDE Sauf disposition contraire des conditions particulières à chaque programme, l’agent de voyage reçoit du client à la réservation un acompte de 30 % du montant total du voyage. La nature du droit conféré au client par ce versement est variable : par exemple, l’exécution de certains voyages est soumise à la réunion d’un nombre minimum de participants, elle dépend du type de voyage choisi. Toutes précisions à ce sujet sont données au moment de l’inscription par l’agent de voyages vendeur et la confirmation du départ intervient au plus tard 30 jours avant le voyage. Sauf dispositions contraires des conditions particulières, le paiement du solde du prix du voyage doit être effectué un mois avant la date de départ. Le client n’ayant pas versé le solde à la date convenue est considéré comme ayant annulé son voyage sans qu’il puisse se prévaloir de cette annulation. Les frais d’annulation seront alors retenus conformément à l’article 5 de nos conditions de ventes. ARTICLE 3 - CESSION DU CONTRAT Le cédant doit impérativement informer l’agent de voyages vendeur de la cession du contrat par lettre recommandée avec accusé de réception au plus tard 10 jours avant le début du voyage (25 jours pour une croisière), en indiquant précisément le(s) nom(s) et adresse du/des cessionnaire(s) et des participant(s) au voyage et en justifiant que ceux-ci remplissent les mêmes conditions que lui pour effectuer le voyage ou le séjour (modes d’hébergement et de pension identiques, même formule de voyage, même nombre de passagers; en particulier pour les enfants qui doivent se situer dans les mêmes tranches d’âge telles que définies dans l’article 5 réduction enfants). Cette cession entraîne les frais suivants à acquitter par le cédant : • Jusqu’à 30 jours avant le départ : 100€ par personne • De 29 jours à 15 jours avant le départ : 200€ par personne. • De 14 jours à 7 jours avant le départ : 300€ par personne Dans certains cas (sur justificatifs) et en particulier si les billets d’avion sont déjà émis, les frais de cession pourront être plus élevés. ARTICLE 4 - REDUCTION ENFANT • 90 % : Enfant de moins de 2 ans sur le prix de la première semaine avec un minimum de perception de 25€. Logement et nourriture réglables sur place. • 25 % : Enfants de 2 ans à moins de 7 ans. • 15 % : Enfants de 7 ans à moins de 12 ans. Les réductions ne sont applicables que si les enfants partagent la chambre avec deux adultes, en troisième lit. Pas de réduction pour deux enfants partageant une chambre double. ARTICLE 5 - ANNULATION a) Du fait du client En cas d’annulation par le client, le remboursement du montant du voyage hors assurance (si contractée) interviendra déduction faite des montants précisés ci- dessous à titre de dédit en fonction de la date d’annulation par rapport à la date de départ. Frais de dossiers (non remboursables) : + de 30 jours avant le départ : • 80 € pour les avions moyens courriers, • 100 € pour les croisières + le montant de la cotisation assurance, si souscrite. Taxes aéroports YQ et YR non remboursables (susceptible de modification sans préavis) Frais d’annulation et modification : Circuits prédéfinis en brochure comprenant un vol affrété, spécial ou régulier (à l’exception des cas particuliers listés ci-dessous) Lors de l’inscription considérée ferme et définitive, Decoov se réserve le droit d’émettre les billets d’avion. Une fois émis, ils ne sont plus modifiables ni remboursables. Il est important de préciser que Les billets d’avion seront émis de J+ 1 de la réservation à D-31 du départ. L’émission entraine les frais aériens indiqués ci-dessous. Frais d’annulation ou modification aériens dès l’inscription et jusque D-31 (jusque 4H00 de vol) : 350 €. Modification Annulation De 30 à 22 jours avant le départ 50 % du prix total 50 % du prix total De 21 à 8 jours avant le départ 75 % du prix total 75 % du prix total A moins de 8 jours avant le départ 100 % du prix total 100 % du prix total 5.1 Programmes spécifiques Les circuits suivants sont soumis à des conditions de modification ou d’annulation particulières : les croisières page 25, 26 et 27. • De 90 à 51 jours avant le départ : 50% du montant TTC du voyage • De 50 à 30 jours avant le départ : 60% du montant TTC du voyage • De 29 à 15 jours avant le départ : 75% du montant TTC du voyage • De 14 au jour du départ : 100% du montant TTC du voyage Il est précisé que la modification d’un voyage comportant un transport sur vol régulier entraîne l’annulation du titre de transport nominatif puis l’émission d’un nouveau billet par la compagnie aérienne. L’émission du nouveau billet est soumise à disponibilité du vol. Cette disponibilité peut alors être avec ou sans supplément (l’application ou non du supplément dépend de la catégorie tarifaire des places disponibles par rapport à la classe tarifaire souscrite dans le cadre du séjour ou du circuit initial). Avant le départ, toute demande de correction d’orthographe dans le prénom ou le nom d’un passager donnera lieu à l’application des frais de modification mentionnés ci-dessus, sous réserve de conditions plus favorables appliquées par la compagnie. En tout état de cause, toute modification cumulée des noms et prénoms sera traitée comme une cession. Toute modification ou annulation de prestations optionnelles réservées postérieurement à la réservation initiale et/ou en supplément d’un forfait prédéfini en brochure donne lieu à l’application de frais à hauteur de 100 % du prix de la prestation optionnelle, ce dès la réservation, sauf conditions plus favorables selon les prestataires. Toute prestation non consommée ou partiellement consommée ne donnera lieu à aucun remboursement. Par ailleurs, l’interruption du voyage par le client, sa renonciation à certaines prestations comprises dans le forfait (ou en supplément du prix du forfait), ne donne lieu à aucun remboursement. Conditions particulières : nos forfaits sont calculés sur la base de contingents aériens et dans la limite de nos stocks disponibles. Une fois ce stock épuisé, Decoov se réserve le droit de proposer à ses clients des contingents supplémentaire et d’appliquer des suppléments aériens en fonction des disponibilités lors de la réservation à la demande des clients. Aucun remboursement ne peut intervenir si le client ne se présente pas aux heures et lieux mentionnés sur la “convocation départ”, de même s’il ne peut présenter les documents de police en cours de validité ou de santé exigés pour son voyage (passeport, visas, carte d’identité, certificat de vaccinations…). Decoov ne peut être tenu pour responsable d’un retard de pré-acheminement aérien, ferroviaire ou terrestre qui entraînerait la non présentation du passager au départ, pour quelque raison que ce soit, même si ce retard résulte d’un cas de force majeure, d’un cas fortuit ou du fait d’un tiers. b) Du fait de Decoov Si Decoov ne peut exécuter le contrat en raison de circonstances exceptionnelles et inévitables. Dans les autres cas, si Decoov décide d’annuler le voyage ou le séjour avant le départ et si les parties ne parviennent pas à un accord amiable sur un voyage ou séjour de substitution, Decoov remboursera le client de l’intégralité des sommes versées et lui versera une indemnité au moins égale à la pénalité que celui-ci aurait supportée si l’annulation était intervenue de son fait à cette date. Le cas échéant, Decoov procèdera aux remboursements dans les meilleurs délais et en tout état de cause dans les 14 jours au plus tard après la résolution du contrat. Decoov se réserve le droit d’annuler un voyage à plus de 30 jours si le nombre de participants est inférieur à 3 (9 pour les circuits : Venise - Escapade dans la "Sérénissime" et Rome - Escapade dans la ville éternelle) pour les voyages en avion (sauf mention contraire sur les pages des voyages concernés) . Decoov ne peut être tenu responsable si la compagnie aérienne ou l’affréteur aérien décide d’annuler le vol à plus de 21 jours du départ. Sur les vols affrétés ou spéciaux, un minimum de passagers est nécessaire par rotation aérienne afin de garantir le départ de l’avion. Dans le cas contraire, l’avion pourra faire un stop dans une autre ville afin de compléter l’appareil. ARTICLE 6 - PERTES ET VOLS Decoov n’est pas responsable des vols commis dans les hôtels.Lesobjetsprécieuxetbijouxdoiventêtredéposésdans les coffres des hôtels. Les clients sont seuls responsables des objets perdus, oubliés ou volés lors des voyages. Nous déclinons donc toute responsabilité en cas de détérioration ou vol dans l’autocar, l’hôtel ou lors des transferts. Decoov attire l’attention de son aimable clientèle sur le fait qu’ils ne peuvent en aucun cas être tenus pour responsables des objets oubliés et qu’ils ne se chargent pas de leur recherche et de leur rapatriement. ARTICLE 7 - TRANSPORTS a) Responsabilité des transporteurs. La responsabilité des compagnies aériennes participant aux voyages présentés dans cette brochure ainsi que celle des représentants, agents ou employés de celles-ci, est limitée en cas de dommages, plaintes ou de réclamations de toute nature, au transport aérien des passagers et de leurs bagages exclusivement, comme précisé dans leurs conditions générales. Decoov ne saurait voir sa responsabilité se substituer à celle des transporteurs français ou étrangers assurant les transferts ou transport de passagers. b) Conditions spéciales vols affrétés et vols réguliers Toute place non utilisée à l’aller ou au retour ne pourra faire l’objet d’un remboursement (même dans le cas d’un report de date). Les organisateurs se réservent le droit de modifier la compagnie aérienne, le type d’appareil, de regrouper sur une même ville de départ plusieurs autres villes de départs, d’effectuer des escales au cours du voyage, d’acheminer les participants par voie de surface (train, autocar, minibus, taxi…) ou par tout itinéraire ou autre vol possible, vers les lieux de séjours, dans le cas où le minimum au départ de la ville d’origine n’est pas atteint. Ce minimum varie selon la capacité totale de l’appareil (70 participants environ). De plus, en raison de l’intensité du trafic aérien, et suite à des événements indépendants de notre volonté (grève, incidents techniques…) des retards peuvent avoir lieu. Nous sommes tributaires des horaires parfois fluctuants transmis par les compagnies aériennes. Ceux-ci peuvent être modifiés jusqu’au jour de départ. Les horaires indiqués sur les billets d’avion ne sont pas contractuels et peuvent être modifiés à tout moment par la compagnie aérienne. Dans tous les cas, les horaires de retour vous seront confirmés par nos représentants sur place. Il convient donc de considérer que le premier et dernier jour sont consacrés uniquement au transport. Conformément aux conventions internationales, les correspondances ne sont pas garanties, même dans le cas de pré et post acheminement émis sur un même billet. Nos prix sont calculés forfaitairement sur un nombre de nuitées et non de journées, vous pourrez donc être privé de quelques heures de séjours à l’arrivée et au départ, soit en raison des horaires ou retard d’avion, soit en raison des usages de l’hôtellerie internationale (mise à disposition des chambres après 15h le jour d’arrivée et libération des chambres avant 12h le jour du départ) sans avoir pour autant droit à un dédommagement si le programme est respecté dans son intégralité. Sur les vols réguliers, les plateaux repas servis à bord remplacent les repas qui vous auraient été servis dans votre hôtel à la même heure. Sur les vols spéciaux, les compagnies proposent souvent des prestations de restauration payantes à bord telles que des sandwichs ou boissons, prestations soumises à l’acceptation du client. Afin d’assurer nos voyages dans les meilleurs conditions possibles pour nos voyageurs, nous sommes parfois contraints d’effectuer des changements de compagnies, ou de subir des changements de plan ou d’horaires de vols. Ces événements peuvent entrainer des modifications du programme dans l’ordre des visites ou des étapes. Nous ne pouvons pas être tenu responsables d’un quelconque dommage, le programme étant respecté dans tous les cas. D e c o o v › I t a l i e 2 0 2 0 79
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